Mentions Légales | Macemay custom

1. Éditeur du site

Raison sociale : Macemay
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Adresse du siège social : 310 chemin de vacaresse, 30220 Saint-Laurent-D'Aigouze
Numéro SIRET : 90334947000026
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable - Article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA)
Téléphone : 06 10 96 76 65
Email : serviceclientmacemaycustom@gmail.com
Directeur de la publication : Castelly Célia

2. Hébergement

Hébergeur : À compléter avant mise en ligne
Adresse : À compléter avant mise en ligne
Site web : À compléter avant mise en ligne

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Informations spécifiques aux plaques d'immatriculation

                        Conformité : Nos plaques d'immatriculation sont conformes au système d'immatriculation des véhicules (SIV) en vigueur en France.
Matériau : Plexiglas (PMMA - Polyméthacrylate de méthyle)
Homologation : Plaques homologuées pour usage routier légal en France

                    

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

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6. Cookies

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7. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.